Mentions légales

Société propriétaire du Site

le goût de nos régions est un site de  Vente en ligne d'épicerie fine, de produits régionaux et de paniers garnis



Siège social :

  • le goût de nos régions pièce de Villeneuve 49480 Verrière en anjou
  • Contact : contact@le-gout-de-nos-regions.com
  • Téléphone : 07 61 93 51 83 
  • Numéro SIREN : 948 536 057
  • TVA Intracommunautaire : FR81948536057
  • Numéro RCS : Angers B 948 536 057
  • Directeur et responsable de la publication : Sandrine marquis
  • Webmaster : optimisatoo

Hébergement

L'hébergement du site est réalisé par la société OVH SAS.

SAS OVH

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Site : https://www.ovhcloud.com/fr/

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire, de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation, le contenu, les images, ou l'organisation du site y compris le logo sans notre autorisation écrite préalable.

 

Le non-respect des prescriptions visées ci-dessus pouvant engager la responsabilité pénale et/ou civile de son auteur, Le goût de nos régions, se réservant le droit d'engager toute poursuite judiciaire à l'encontre dudit auteur.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Nous ne pouvons être tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.

Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.

L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.